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 Règlement de l'association.

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Geoffrey Weber

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Date d'inscription : 14/03/2012
Age : 28
Localisation : Dijon (soit au taff, ou en board avec les autres )

MessageSujet: Règlement de l'association.   Jeu 15 Mar - 13:36

Règlement général de l’Association Dijon LongBoard




. Article 1 - Cotisation :


- Tous les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuel.

- Le montant de celle-ci est fixe chaque année par le conseil d’administration.

- Pour l’année 2011, le montant de la cotisation est fixé a ………. euros.

- Le versement de la cotisation doit être établi par chèque a l’ordre de l’Association et effectué au plus tard le …………

- Toutes cotisation versée a l’Association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peux être exigé en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.



. Article 2 - Admission de nouveaux membres :


L'Association Dijon LongBoard peut a tout moment accueillir de nouveaux membres.

Ceux-ci devront respectez la procédure d’admission suivante :

- Présentation en personne aux membres de l’Association et remplissage du bulletin d’adhésion remis au moment de la présentation.

- L’adhésion a l’Association au mineur de moins de 18 ans devra se faire avec autorisation parental et d’une décharge écrite, signé des parents comme quoi « l’Association Dijon LongBoard ne pourra être tenu pour responsable en cas d’accident, d’incidents et de problème survenu lors de la pratique du Longskate ou tous autres planches à roulettes comprenant minimum 4 roues. »

- Les membres devront être agés de 16 ans révolus.




. Article 3 - Exclusion :


Dans le cas du non-respect du règlement général de l’Association ou attitude portant préjudice a l’Association , fautes intentionnelles ou refus du paiement de la cotisation annuelle, une procédure d’exclusion sera déclenchée.

Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration a une majorité absolue, seulement après avoir entendu les explication du membre contre lequel cette procédure d’exclusion à été engagée.

La personne contre laquelle une procédure d’exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l’Association de son choix.

Si l’exclusion est prononcée, une procédure d’appel est autorisée auprès du conseil d’administration par lettre recommandée et ce, dans un délai de 7 jours a compter de la date de réception de la lettre notifiant l’exclusion.


. Article 4 - Démission :


En cas de démission, le membre démissionnaire devra adresser par courrier sa démission au Bureau.

Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.



. Article 5 - Le Bureau :


. Il est composé de trois membres, comprenant :

- Un Président.

- Un Trésorier .

- Un Secrétaire .






. Article 6 - Assemblée Générale Ordinaire :


Conformément à l’article 10 des statuts de l’Association, l’Assemblée Générale Ordinaire ce réunie une fois par an au mois d’Octobre ( la date exacte sera communiqué au moins 15 jours à l’avance.

Seuls les membres a jour de leur cotisation a la date de la convocation de l’Assemblée Générale, ou membres depuis plus de six mois sont autorisés a participer.


. L’ensemble des membres de l’Association seront convoqués selon la procédure suivante :

1 - Envoi de courrier par mail,

2 - Envoi de courrier papiers.


Le vote des résolutions s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance.

. Durant l’Assemblée Générale Ordinaire, les thèmes abordés seront :

- Le bilan de l’année passée,

- les problèmes rencontrés,

- les modifications de fonctionnement de l’Association,

- l’élection des membres du Bureau,

- les objectifs a atteindre,

- et tout autres thèmes lié a l’Association.






. Article 7 - Assemblée Générale Extraordinaire :


. Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de :


- modification essentielle des statuts,

- situation financière difficile,

- a la demande écrite du quart des membres dont ce compose l’Assemblée Générale,

- à la demande du Bureau,

- pour la dissolution de l’Association,

- sa mise en sommeil,

- sa fusion avec une (ou des) association (s) ayant le même objet.

. L’ensemble des membres de l’Association seront convoqués selon la procédure suivante :

1 - Envoi de courrier par mail,

2 - Envoi de courrier papiers.


Le vote des résolutions s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance.


. Article 8 - Modification du Règlement Intérieur :

. Le Règlement Intérieur de l’Association est établi par le Bureau. Il peut être modifié par le Bureau sur proposition des membres, selon la procédure suivante :

- Proposition de modification et validation par au moins deux tiers des membres.

Le nouveau règlement Intérieur sera adressé à chacun des membres de l’Association par courrier mail, ou écrit et sera visible sur le site internet et forum de l’association sous un délais de 15 jours suivant la date de la modification.




. Article 9 - Pratique de la longboard :


Chaque membre de l’Association se doit de posséder son propre matériel pour la pratique du longboard.

Les protections ne sont pas obligatoires dans la pratique courante mais fortement conseillée.

Lors des évènements particuliers un règlement spécifique sera défini.


. Article 10 - Participation des membres dans l’Association :


Dijon LongBoard est une Association a but non lucrative (loi 1901).

Il est donc impératif que chaque membre soit actif (aider durant les évènements, proposés des idées pour la survie de l’association.).

Si l’un des membres est jugé inactif à plusieurs reprises, des sanctions pourront être proposées par le Bureau et validées par au moins le quart des membres de l’Association.

De plus chaque membre devra fournir une adresse E-Mail, et une adresse domiciliation valide et fourni aux membres du Bureau, par la quelle sera communiquer toutes les informations relatives a l’Association.



. Article 11 - Droits de diffusion d’image :


Dans le cadre des sorties et événements organisé par l’Association Dijon LongBoard, des photos et vidéos sont susceptibles d’être prisent.

En adhérant a l’Association, le membre autorise alors la diffusion de son image sur les supports numériques et physiques.

En cas de refus de diffusion de son image, le membre devra nous le faire parvenir à l‘aide d‘une demande écrite, datée et signée part courrier papier.
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